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Lexique des banques en ligne
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Incidents de fonctionnement du compte

Particulièrement encadré, le fonctionnement d’un compte bancaire se doit obéir à une convention de compte, celle-ci prévoyant alors l’ensemble des événements qu’il est possible de rencontrer au cours d’une utilisation normale ; un certain nombre de complications peuvent cependant se présenter parfois, donnant lieu à ce que les établissements bancaires ont coutume d’appeler un incident de fonctionnement.

Prenant généralement la forme d’une transaction dont la réalisation aurait pour effet de faire apparaître un solde débiteur ou de dépasser le découvert autorisé, les incidents de fonctionnement les plus courants restent le rejet d’un chèque ou d’un prélèvement, même si un certain nombre d’autres circonstances peuvent aussi donner lieu à la survenue d’un tel événement.

En effet, pouvant intervenir à la suite d’une dégradation considérable de la situation financière du titulaire du compte, la suppression d’un ou plusieurs moyens de paiement, fait aussi partie des incidents de fonctionnement, de tels dispositifs se trouvant généralement prévus par les conventions de compte régissant les relations entre l’usager et établissement bancaire.

Enfin, la saisie de comptes bancaires et l’avis à tiers détenteur constituent, eux aussi, des incidents de fonctionnement venant perturber l’utilisation normale des services de l’établissement bancaire, en ne laissant généralement, aux titulaires de celui-ci, qu’un montant minimum correspondant au solde bancaire insaisissable.
 

Intervenant généralement à la suite de difficultés financières, les incidents de fonctionnement restent particulièrement délicats à gérer, dans la mesure où ceux-ci s’accompagnent généralement de frais supplémentaires, c’est pourquoi il convient de les éviter au mieux ou de prévoir leur survenue en négociant avec son conseiller une autorisation de découvert.

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