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Lexique des banques en ligne
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Compte joint

Le compte joint est un compte de dépôt ouvert au nom de plusieurs personnes, n’ayant pas nécessairement de lien de parenté entre elles. La mise en place de ce dispositif nécessite alors la signature, par chaque co-titulaire, d’une convention avec l’établissement bancaire, permettant ainsi à chacun d’eux de se voir confier l’ensemble des pouvoirs de gestion.

L’intitulé d’un compte joint revêt une importance toute particulière, dans la mesure où il détermine les conditions dans lesquelles les décisions peuvent être prises. En effet, si le nom de chaque signataire est séparé par un « ou », alors chacun d’eux peut effectuer les actes de gestion de manière indépendante, à l’inverse l’utilisation du « et » impose que les choix soient faits à l’unanimité.

Le recours à un compte joint entraîne également des conséquences au niveau de la responsabilité de ses co-titulaires, ceux-ci devant répondre solidairement de l’ensemble des dettes contractées. Ainsi, quelle que soit l’origine de la somme imputée sur le compte joint, chaque signataire reste tenu de régulariser cette situation.

Afin de mettre fin à la solidarité instaurée entre tous les co-titulaires du compte, ceux-ci peuvent dénoncer individuellement le compte joint, cette opération ayant pour effet de limiter la responsabilité du demandeur aux transactions antérieures, les décisions à venir devant alors faire l’objet de l’accord de chacun des signataires.

Bien que pouvant s’avérer être très pratique, le recours à un compte joint reste toutefois contraignant, notamment pour ce qui concerne sa clôture, celle-ci devant être, dans tous les cas, acceptée à l’unanimité.

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