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Lexique des banques en ligne
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Chèque

Créé en Angleterre en 1742, et apparu en France en 1826, sous le nom de mandat blanc, le chèque est un écrit par lequel la personne qui l’a rédigé, le tireur, donne l’ordre à son banquier, le tiré, de remettre la somme indiquée au bénéficiaire désigné.

Pour être valable ce document doit comporter un certain nombre de mentions obligatoires, il est ainsi impératif que celui-ci fasse apparaître, de manière claire, le mot chèque, l’objet de ce dernier qui n’est autre que l’ordre de payer, le nom de la banque chargée d’effectuer ce versement, le lieu où celui-ci doit être réalisé, l’identité du bénéficiaire, la somme à régler en chiffres et en lettres, ainsi que la date et le lieu d’émission de cet écrit et enfin la signature de son émetteur.

Depuis 1978, les établissements bancaires ont, pour leur part, l’obligation de fournir à leurs clients des chèques barrés, c’est-à-dire comportant, à leur recto, deux barres parallèles, sans inscription entre celles-ci, limitant ainsi leur encaissement à une banque ou à un établissement autorisé par le code monétaire et financier.

Bien que l’établissement d’un chèque, sans recourir au formulaire délivré par les établissements bancaires, soit encore accepté par les tribunaux, celui-ci peut en revanche être expressément interdit par les conventions passées entre les banquiers et leurs clients.

Lorsque le paiement d’un chèque ne peut être honoré, du fait de l’insuffisance des fonds présents sur le compte à débiter, celui-ci se trouve alors rejeté et qualifié de chèque sans provision, cette procédure peut alors conduire son émetteur à être inscrit au Fichier Central des Chèques et à se voir interdit de chéquier pour une durée de cinq ans.

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